Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVOYA
GENERALE FROMAGERE SICA

Numéro de dépôt :
1371190
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2005

Présentation de la marque SAVOYA

Déposée le 21 octobre 1985 par GENERALE FROMAGERE SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENERALE FROMAGERE SICA, domicilié(e) 5 rue Monge, 74000 ANNECY (dossier no 2056656) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2056656) - France.

La marque SAVOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVOYA est expirée depuis le 21 octobre 2005.

GENERALE FROMAGERE SICA a également déposé les autres marques suivantes : FLORALP , ALPI , FLORALP , SAVOYA , ROSEE DES PRES , CHAMPVERT , GENERALE FROMAGERE , FRANC MEULOIS , GF , GF


GENERALE FROMAGERE SICA - 5 rue Monge, 74000 ANNECY (dossier no 2056656) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2056656) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1995 n°2056656 - Publication au BOPI 1995-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231911 - Publication au BOPI 1997-01-30

Oeufs;lait;beurre;boissons lactées crèmes comestibles;pâte de fromage;fromage de toute nature à pâte dure où à pâte molle;fromage de gruyère fin;gras pour dessert;yoghourts;produits laiteux;produits laitiers;huiles et graisses comestibles;produits gras comestibles;margarine;saindoux;pickles;gelées;confitures;fruits et légumes conservés, séchés et cuits; poisson.